Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

641 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

641 questions

  1. Question n° 28017 posée par M. Bernard Fournier

    Port de l'uniforme militaire

    La question est caduque

  2. Question n° 27971 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation des forces françaises en Centrafrique

    La question est caduque

  3. Question n° 27523 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Choix d'Airbus d'équiper l'eurodrone de moteurs Avio au détriment de Safran

    La question est caduque

  4. Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent

    Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde

    La question est caduque

  5. Question n° 26967 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation de quatre militaires en République centrafricaine

    Réponse du Ministère des armées

  6. Question n° 26643 posée par M. Bruno Belin

    Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux

    Réponse du Ministère des armées

  7. Question n° 26592 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Évolution des effectifs combattants dans l'armée de terre

    Réponse du Ministère des armées

  8. Question n° 26165 posée par M. Olivier Paccaud

    Violence et harcèlement dans l'armée de l'air

    Réponse du Ministère des armées

  9. Question n° 25726 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Statut patrimonial et accessibilité des archives détenues par le dépôt central des archives de la justice militaire, implanté au Blanc

    Réponse du Ministère des armées

  10. Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

    Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

    Réponse du Ministère des armées