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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

   Protéines de biosynthèse

   La question est caduque

   24/03/2022
2. Question n° 22783 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Séquençage génomique

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/05/2021
3. Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Stratégie de bioéconomie pour la France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/10/2017
4. Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

   Coût des essais thérapeutiques

   La question est caduque

   12/05/2016
5. Question n° 21075 posée par M. Joël Labbé

   Nouvelles techniques de génie génétique

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   07/04/2016
6. Question n° 19619 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Statut légal des nouvelles techniques d'amélioration des plantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/01/2016
7. Question n° 19394 posée par Mme Évelyne Didier

   Nouvelles techniques de modification génétique des plantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/12/2015
8. Question n° 15934 posée par M. Yannick Botrel

   Devenir des biocarburants EMHA

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   23/04/2015
9. Question n° 0196C posée par M. Alain Fouché

   Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/02/2014
10. Question n° 0197C posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    14/02/2014