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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
397 questions
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Question n° 28279 posée par Mme Françoise Férat
Nouveau calendrier des journées commémoratives
La question est caduque
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Question n° 28284 posée par Mme Françoise Férat
Transmission de l'histoire combattante aux jeunes générations
La question est caduque
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Question n° 26186 posée par Mme Christine Herzog
Autorisations nécessaires à la production d'électricité par une commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 2072G posée par M. Stéphane Le Rudulier
Commémorations du 17 octobre 1961
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 24737 posée par Mme Christine Herzog
Autorisations nécessaires à la production d'électricité par une commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 23897 posée par M. Jean Louis Masson
Inhumation du général Gudin aux Invalides
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 20998 posée par M. Bernard Fournier
Création de « France mémoire »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 20664 posée par M. Claude Kern
Journée nationale de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 18658 posée par M. Jean Louis Masson
Inhumation du général Gudin aux Invalides
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 18367 posée par M. Pierre Laurent
Basilique du Sacré Coeur
Réponse du Ministère de la culture