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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
107 questions
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Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch
Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch
Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 21568 posée par Mme Lana Tetuanui
Fait nucléaire en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 19283 posée par M. Yves Bouloux
Attribution de la médaille de la Défense nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 18849 posée par M. Michel Dagbert
Situation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 18868 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Médaille de la défense nationale avec agrafe « essai nucléaire »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 16664 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Essais nucléaires en Algérie et reconnaissance de l'exposition des appelés
La question est caduque
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Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat
Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires
La question est caduque
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Question n° 16137 posée par Mme Esther Sittler
Décret d'application sur l'attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe « essais nucléaires »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14667 posée par M. Jean-Marie Janssens
Avenir de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées