Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

139 questions

  1. Question n° 10924 posée par Mme Catherine Dumas

    Lent déclin des langues anciennes et conditions d'ouverture d'une spécialité éponyme au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 06156 posée par Mme Marta de Cidrac

    Enseignement du latin et du grec ancien au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 05941 posée par Mme Christine Prunaud

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 05356 posée par M. Michel Dagbert

    Enseignement des langues anciennes au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 05112 posée par M. Raymond Vall

    Enseignement du latin et du grec au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 04787 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Enseignement du latin et du grec ancien en collège et lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 04638 posée par Mme Laure Darcos

    Avenir du latin et du grec ancien dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 04680 posée par Mme Muriel Jourda

    Lettres anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 04695 posée par M. Yannick Botrel

    Enseignement du latin et du grec ancien au collège et lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 04714 posée par Mme Marta de Cidrac

    Enseignement du latin et du grec ancien au collège et au lycée.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale