Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

  1. Question n° 24817 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Aides ovines et contrôles de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 20113 posée par M. Jean-Yves Roux

    Maintien des aides couplées pour les éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 19935 posée par M. Jean Bacci

    Aides couplées destinées à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 19864 posée par Mme Corinne Imbert

    Inquiétudes de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 1438S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maintien de l'aide couplée ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 19681 posée par M. Éric Gold

    Maintien des aides couplées de la politique agricole commune pour la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 19273 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 22812 posée par Mme Marie Mercier

    Révision de la politique agricole commune pour les professionnels de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 18401 posée par M. Alain Marc

    Filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 10768 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan du plan d'éradication de l'encéphalopathie subaiguë spongiforme transmissible des ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt