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1053 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
1053 questions
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Question n° 28358 posée par Mme Kristina Pluchet
Avenir du patrimoine vitraillé français et européen
La question est caduque
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Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
La question est caduque
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Question n° 28083 posée par Mme Sonia de La Provôté
Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe
La question est caduque
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Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin
Architectes des bâtiments de France
La question est caduque
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Question n° 28057 posée par M. Éric Gold
Transition écologique et sauvegarde du patrimoine
La question est caduque
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Question n° 27580 posée par M. Claude Malhuret
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
La question est caduque
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Question n° 27303 posée par M. Olivier Paccaud
Inapplication de la loi « protection du patrimoine sensoriel des campagnes »
La question est caduque
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Question n° 26964 posée par Mme Else Joseph
Multiplication des dégradations dans les églises de France
La question est caduque
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Question n° 27025 posée par M. Bruno Belin
Entretien des églises
La question est caduque
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Question n° 26902 posée par Mme Else Joseph
Défaut de moyens attribués aux unités départementales de l'architecture et du patrimoine dans le cadre du plan de relance
La question est caduque