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445 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

445 questions

  1. Question n° 28140 posée par M. Philippe Tabarot

    Création d'un commissariat de plein exercice à Vallauris Golfe-Juan

    La question est caduque

  2. Question n° 27638 posée par Mme Laurence Rossignol

    Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

    La question est caduque

  3. Question n° 27040 posée par M. Michel Dagbert

    Dispositif des vacances apprenantes

    La question est caduque

  4. Question n° 26743 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Poursuite du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  5. Question n° 26805 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  6. Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des centres de vacances en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  7. Question n° 26511 posée par M. Cyril Pellevat

    Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes » et nécessité de mettre en place une véritable politique de relance des séjours collectifs en montagne

    La question est caduque

  8. Question n° 26516 posée par M. Franck Menonville

    Séjours scolaires et classes de découverte

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 26537 posée par Mme Laure Darcos

    Poursuivre la politique de soutien en faveur du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  10. Question n° 26580 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Colos apprenantes

    La question est caduque