Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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833 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024

Questions avec et sans réponses

833 questions

  1. Question n° 11489 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Faciliter les candidatures des étudiants sur la plateforme « Mon master »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Mieux encadrer les classes préparatoires et cours particuliers privés

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0874G posée par Mme Patricia Schillinger

    Contexte universitaire actuel

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 0875G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Situation à Sciences Po et dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 0885G posée par M. Stéphane Piednoir

    Événements à Sciences Po Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 11371 posée par Mme Véronique Guillotin

    Revalorisation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 11375 posée par M. David Ros

    Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 11437 posée par M. Pascal Allizard

    Augmentation du nombre de vacataires dans l'enseignement supérieur et la recherche

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 1236S posée par M. Stéphane Sautarel

    Concours de sixième année des étudiants en médecine

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche