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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024
Questions avec et sans réponses
374 questions
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Question n° 28392 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des assistants d'éducation
La question est caduque
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Question n° 28311 posée par M. Hervé Maurey
Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée
La question est caduque
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Question n° 27800 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accès au contrat à durée indéterminée pour les assistants d'éducation
La question est caduque
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Question n° 27806 posée par Mme Anne Ventalon
Publication du décret permettant de maintenir les assistants d'éducation en poste au-delà de six ans
La question est caduque
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Question n° 27723 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 27727 posée par Mme Frédérique Espagnac
Accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 27765 posée par M. Michel Dagbert
Décret relatif à la requalification des contrats des assistants d'éducation
La question est caduque
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Question n° 27666 posée par Mme Cécile Cukierman
Publication du décret permettant que les assistants d'éducation bénéficient d'un contrat à durée indéterminée
La question est caduque
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Question n° 27670 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Date de publication du décret d'application de l'article 10 de la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire
La question est caduque
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Question n° 27513 posée par M. Jean-Claude Tissot
Publication du décret permettant aux assistants d'éducation d'être recrutés en contrat à durée indéterminée
La question est caduque