Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1425 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

1425 questions

  1. Question n° 0460G posée par M. Alain Milon

    Rémunérations dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  2. Question n° 0737S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 0740S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

    Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  5. Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés de recrutement dans la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  6. Question n° 07111 posée par M. Daniel Laurent

    Violence envers les soignants et propositions de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  7. Question n° 07113 posée par M. Henri Leroy

    Incertitude quant au montant de la dotation du service de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  8. Question n° 07116 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanomatériaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 07119 posée par M. Bernard Jomier

    Question relative à la recherche manifestement illégale menée par l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée pendant l'épidémie de covid-19

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 07123 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une accessibilité universelle et effective des services publics

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques