Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

147 questions

Question n° 22236 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Transfert du service de pneumologie de l'hôpital Saint-Antoine dans le 12e arrondissement de Paris

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22186 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital Pierre Rouques dans le 12e arrondissement de Paris

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 19430 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'agence espace liberté emploi dans le 13e arrondissement à Paris

La question est caduque

14/07/2011
Pertinence
Question n° 0648G posée par M. Michel Teston

Fonctionnement de La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

13/05/2011
Pertinence
Question n° 17672 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Lycée autogéré de Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17500 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Conflit à l'ENS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/03/2011
Pertinence
Question n° 14830 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Cession de l'ancienne gare des Gobelins dans le 13e arrondissement de Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

19/08/2010
Pertinence
Question n° 13037 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/04/2010
Pertinence
Question n° 11755 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/01/2010
Pertinence
Question n° 11083 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fermeture du centre référent de dépistage de dyslexie à l'hôpital Trousseau

La question est caduque

26/11/2009
Pertinence