Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
-
Question n° 23966 posée par Mme Annie David
Modification du décret n°2003-695
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16761 posée par Mme Annie David
Désarmement nucléaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 16762 posée par Mme Annie David
Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 16763 posée par Mme Annie David
Difficultés financières des associations d'accueil et de réinsertion sociale et carence de logements sociaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16764 posée par Mme Annie David
Imposition des contribuables frappés d'invalidité et gel des pensions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15879 posée par Mme Annie David
Transport de la filière bois
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 14400 posée par Mme Annie David
Risques mortels pour la faune liés aux poteaux PTT en métal creux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 14401 posée par Mme Annie David
Plan d'urgence pour la natation
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 13668 posée par Mme Annie David
Flambée du prix de l'acier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 13505 posée par Mme Annie David
Imposition des contribuables frappés d'invalidité et gel des pensions
La question est caduque
Pertinence