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1840 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1840 questions

  1. Question n° 0876G posée par M. Alain Richard

    Autorité de l'État

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21525 posée par M. Hugues Portelli

    Classement des établissements publics culturels communaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0750G posée par M. Hugues Portelli

    Services publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17004 posée par M. Pierre Laurent

    Postes en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0181C posée par M. Robert Hue

    Devenir des élections prud'homales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

    La situation au Mali

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot

    Jeux paralympiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01769 posée par M. Robert Hue

    Respect du principe de l'opérateur commun à ERDF et GRDF

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01669 posée par M. Robert Hue

    L'assurance maladie du Val-d'Oise contribuerait-elle à l'insécurité sociale ?

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00837 posée par M. Robert Hue

    Répondre aux administrés impactés par les épisodes de sécheresse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne