Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 18855 posée par M. Thierry Foucaud

    Subventions à la fédération des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0977S posée par M. Thierry Foucaud

    Place de l'enseignement EPS et avenir des étudiants en STAPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23279 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des GRETA

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25562 posée par M. Thierry Foucaud

    Opposition des professeurs d'EPS au projet de modification des décrets de 1950

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25752 posée par M. Thierry Foucaud

    Reconnaissance du diplôme de sage-femme comme diplôme universitaire de Master 2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05916 posée par M. Thierry Foucaud

    Réduction des moyens accordés à l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10657 posée par M. Thierry Foucaud

    Dégradation de la pratique physique et sportive des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16308 posée par M. Thierry Foucaud

    Assimilation des institutrices et des instituteurs retraités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21519 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation de la profession infirmière à l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Forte