Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 13211 posée par M. Ivan Renar

Reconnaissance des hôpitaux référents

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13852 posée par M. Ivan Renar

Statut des sages-femmes exerçant dans le secteur privé et droits à la retraite

La question est caduque

23/09/2004
Pertinence
Question n° 14491 posée par M. Ivan Renar

Liberté d'installation des médecins

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14860 posée par M. Ivan Renar

Pénurie de praticiens hospitaliers en psychiatrie

La question est caduque

02/12/2004
Pertinence
Question n° 17385 posée par M. Ivan Renar

Réforme de la tarification à l'activité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17386 posée par M. Ivan Renar

Situation du secteur public hospitalier

La question est caduque

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17387 posée par M. Ivan Renar

Vaccins sans adjuvant aluminique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17440 posée par M. Ivan Renar

Situation des veuves de mineurs

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17969 posée par M. Ivan Renar

Application de la surtaxe "premix" aux nouveaux "prêts à boire" à base de vin

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18461 posée par M. Ivan Renar

Situation des caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence