Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

284 questions

  1. Question n° 11622 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Décision prise concernant le conseil d'administration du musée Picasso

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11647 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Avenir incertain des donations promises au musée Picasso

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11554 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Forte baisse de l'emploi à domicile en 2013

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11190 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Distorsions de concurrence et fragilisation de l'hospitalisation privée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10512 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Préconisations de la Cour des comptes pour les taxes à faible rendement recouvrées par les douanes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10418 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Exaspération et découragement des forces de l'ordre face à l'attitude de l'autorité judiciaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Attitude de l'État face à la séquestration de deux cadres de l'usine Goodyear

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09861 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Contrôles fiscaux et dénonciations « dites anonymes »

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09862 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Préconisations de la Cour des comptes pour améliorer la gestion du corps des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09863 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Lutte contre la recrudescence des vols dans les campagnes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne