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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
284 questions
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Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13681 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Retard dans la publication de décrets d'application des lois
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 13682 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Commission d'enquête parlementaire sur les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 13968 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Journée universelle des droits de l'enfant
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13969 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Date de mise en recouvrement du RDS
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13970 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Conditions d'assujettissement à la CSG et au RDS
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 13973 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Conditions de suppression de l'allocation pour jeune enfant
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Aménagement de voies cyclables sur les routes nationales
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14123 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Suppression de la franchise postale pour les établissements scolaires du premier degré
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence