Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

319 questions

  1. Question n° 17449 posée par M. Yves Daudigny

    Offre végétarienne riche en protéines végétales dans l'offre alimentaire des restaurants universitaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17398 posée par M. Yves Daudigny

    Risques de situations de discrimination pour les enfants avec un diabète à l'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17399 posée par M. Yves Daudigny

    Forfaitisation de la prise en charge à domicile de l'insuffisance rénale chronique terminale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17400 posée par M. Yves Daudigny

    Prise en charge du sepsis en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17154 posée par M. Yves Daudigny

    Statut des prestataires de santé à domicile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17156 posée par M. Yves Daudigny

    Impact de la réponse à la crise du coronavirus sur la refondation de notre système de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17183 posée par M. Yves Daudigny

    Risque transfusionnel de contamination au virus de l'immunodéficience humaine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16883 posée par M. Yves Daudigny

    Patients des hôpitaux psychiatriques et confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16668 posée par M. Yves Daudigny

    Terrasses mobiles en tant que solution innovante pour accompagner la reprise économique du secteur de la restauration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16529 posée par M. Yves Daudigny

    Annulation des charges en faveur des très petites entreprises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte