Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 13231 posée par M. Marcel Bony

Formation et emploi en milieu rural chapitre 43-23

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/1995
Pertinence
Question n° 12736 posée par M. Edouard Le Jeune

Financement du programme d'actions en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

07/11/1995
Pertinence
Question n° 12221 posée par Mme Michelle Demessine

Maintien du programme national d'action en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1995
Pertinence
Question n° 08995 posée par Mme Janine Bardou

Situation de l'Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1994
Pertinence
Question n° 08834 posée par M. Jean Boyer

Situation de l'Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1994
Pertinence
Question n° 08706 posée par M. Gérard Miquel

Devenir de l'Ecole nationale d'industrie laitière (ENIL) de Mamirolle

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1994
Pertinence
Question n° 08625 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Financement de l'Ecole nationale d'industrie laitière

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08449 posée par M. Edouard Le Jeune

Devenir de l'école nationale d'industrie laitière de Mamirolle

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1994
Pertinence