Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

Réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

Mobilité européenne des apprentis

Réponse du Ministère du travail

22/11/2018
Pertinence
Question n° 06166 posée par Mme Christine Prunaud

Disparition du congé individuel de formation

Réponse du Ministère du travail

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06132 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Interdiction aux mineurs de moins 16 ans dans l'hôtellerie

Réponse du Ministère du travail

12/07/2018
Pertinence
Question n° 04954 posée par M. Yves Détraigne

Réseau des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04965 posée par Mme Laurence Cohen

Fermeture programmée des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04807 posée par Mme Annick Billon

Situation des apprentis de moins de seize ans

Réponse du Ministère du travail

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04711 posée par M. Emmanuel Capus

Agréments des débit de boisson pour l'emploi des jeunes mineurs de plus de 16 ans

Réponse du Ministère du travail

26/04/2018
Pertinence
Question n° 0246G posée par M. Yves Daudigny

Formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail

09/03/2018
Pertinence