Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 26760 posée par M. Laurent Somon

Simplification des normes et exploitations agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/02/2022
Pertinence
Question n° 07909 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Structures d'accompagnement permettant la formation de personnes non issues du monde agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2018
Pertinence
Question n° 23694 posée par M. Mathieu Darnaud

Situation alarmante du monde agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/10/2016
Pertinence
Question n° 22915 posée par M. Daniel Laurent

Situation des producteurs de grains

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22510 posée par M. Alain Joyandet

Soutien à la filière agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22312 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Compte pénibilité dans la filière agricole

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 20974 posée par Mme Colette Mélot

Compte personnel de prévention de la pénibilité

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20506 posée par M. Alain Marc

Compte pénibilité dans les entreprises agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/03/2016
Pertinence
Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet

Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole

La question est caduque

07/01/2016
Pertinence
Question n° 18810 posée par M. Jean Bizet

Rétablissement du dispositif d'aide à la reconversion professionnelle pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/11/2015
Pertinence