Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 11234 posée par M. Pierre Schiele

Formation professionnelle des handicapés adultes: bilan d'étude

La question est caduque

14/04/1983
Pertinence
Question n° 13195 posée par M. Pierre Vallon

Réinsertion des personnes handicapées: moyens

La question est caduque

01/09/1983
Pertinence
Question n° 13286 posée par M. André Bohl

Formation permanente des travailleurs handicapés mentaux

La question est caduque

15/09/1983
Pertinence
Question n° 13294 posée par M. Serge Mathieu

Action en faveur des personnes handicapées mentales

La question est caduque

15/09/1983
Pertinence
Question n° 15724 posée par M. Edouard Le Jeune

Développement du suivi de la formation professionnelle continue

La question est caduque

23/02/1984
Pertinence
Question n° 17395 posée par M. Roland Courteau

Intégration sociale des déficients auditifs

Réponse du ministère : Travail

17/05/1984
Pertinence
Question n° 21038 posée par M. Francisque Collomb

Développement du volontariat: financement de la formation des bénévoles

Réponse du ministère : Travail

20/12/1984
Pertinence
Question n° 00031 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon

Accès des handicapés à l'AFPA

La question est caduque

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00185 posée par M. Pierre Vallon

Acquisition des points de retraite pour les cadres licenciés suivant un stage de formation

Réponse du ministère : Travail

09/06/1988
Pertinence