Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 16459 posée par M. Claude Huriet

Bilan des " Grands Travaux "

Réponse du ministère : Culture

18/07/1991
Pertinence
Question n° 13768 posée par M. Josselin de Rohan

Maîtrise d'ouvrage déléguée aux propriétaires de monuments historiques classés

Réponse du ministère : Culture

14/02/1991
Pertinence
Question n° 11308 posée par M. Paul Loridant

Participation éventuelle de l'Etat au financement de la cathédrale d'Evry (Essonne)

Réponse du ministère : Culture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 08240 posée par M. Georges Gruillot

Procédure applicable aux études préalables aux travaux sur les monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

08/02/1990
Pertinence
Question n° 07964 posée par M. Jacques Habert

Accès gratuit au musée du Louvre le dimanche

Réponse du ministère : Culture

18/01/1990
Pertinence
Question n° 06782 posée par M. Michel Miroudot

Ravalement de l'hôtel des Invalides

Réponse du ministère : Culture

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06687 posée par M. Michel Miroudot

Remeublement du château de Versailles (Yvelines)

Réponse du ministère : Culture

26/10/1989
Pertinence
Question n° 06341 posée par M. Jean Simonin

Classement d'urgence des abords du château de Farcheville à Bouville (Essonne)

Réponse du ministère : Culture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 05531 posée par M. Pierre Brantus

Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

Réponse du ministère : Culture

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05372 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rénovation du Panthéon

Réponse du ministère : Culture

29/06/1989
Pertinence