Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 19027 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/06/2011
Pertinence
Question n° 17112 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence
Question n° 11795 posée par M. Philippe Richert

Fouilles archéologiques préventives

Réponse du ministère : Culture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 14286 posée par M. Georges Gruillot

Recherche archéologique française

Réponse du ministère : Culture

07/03/1996
Pertinence
Question n° 09393 posée par M. Georges Gruillot

Financement des fouilles archéologiques organisées à l'occasion d'un chantier

Réponse du ministère : Culture

12/01/1995
Pertinence
Question n° 13003 posée par M. André Fosset

Echéances de la mission sur le patrimoine archéologique

Réponse du ministère : Culture

20/12/1990
Pertinence
Question n° 12522 posée par M. Rémi Herment

Inventaire et sauvegarde des gisements archéologiques

Réponse du ministère : Culture

15/11/1990
Pertinence
Question n° 12568 posée par M. Roger Boileau

Sauvegarde des sites archéologiques

Réponse du ministère : Culture

15/11/1990
Pertinence
Question n° 09585 posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'archéologie en France

Réponse du ministère : Culture

26/04/1990
Pertinence
Question n° 08364 posée par M. Hubert Martin

Devenir des archéologues contractuels engagés par l'Etat

Réponse du ministère : Culture

08/02/1990
Pertinence