Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 10331 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Maintien des comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

    Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17730 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des médecins anesthésistes réanimateurs en chirurgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18793 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin

    Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23009 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Utilisation des fonds collectés au titre de la contribution solidarité autonomie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23049 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Actions financées dans le Tarn par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0682G posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la SOGERMA

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23475 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Pérennisation du régime d'assurance-chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25086 posée par M. Paul Girod

    Fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible