Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu

    Consommation des crédits routiers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17158 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de réalisation des contrats de plan État-région

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17320 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Taux d'avancement des contrats de plan Etat-régions

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19450 posée par M. Gérard Roujas

    Création d'une plateforme aéroportuaire à Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20065 posée par M. Bernard Dussaut

    Décision de la SNCF de mutualiser les agences immobilières régionales en sept délégations interrégionales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00983 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de réalisation du contrat de plan

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0126S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Réalisation et financement des travaux de mise à 2x2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0544S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise à deux fois deux voies de la RN 88

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08834 posée par M. Alain Fauconnier

    Aménagement de la RN 88 en 2 fois 2 voies en Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible