Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

632 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

632 questions

Question n° 30303 posée par M. Georges Spenale

Région Midi-Pyrénées: situation face à l'élargissement de la CEE

Réponse du ministère : Économie

17/05/1979
Pertinence
Question n° 30605 posée par M. Louis Minetti

Midi-Pyrénées: situation des viticulteurs et des caves coopératives

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/1979
Pertinence
Question n° 34991 posée par M. André Meric

Production laitière (région Midi-Pyrénées)

La question est caduque

20/08/1980
Pertinence
Question n° 02279 posée par M. André Meric

Régions Midi-Pyrénées: situation des centres de formation des travailleurs sociaux

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 02443 posée par M. René Billeres

Midi-Pyrénées: situation des centres de formation des travailleurs sociaux

Réponse du ministère : Santé

26/03/1981
Pertinence
Question n° 0173S posée par M. Lucien Delmas

Equipement scolaire des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence
Question n° 0237S posée par M. Guy De La Verpilliere

Centrale nucléaire de Golfech: avantages financiers pour la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Énergie

12/05/1982
Pertinence
Question n° 06930 posée par M. Louis Brives

Midi-Pyrénées: méfaits de la sécheresse dans le Tarn

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1982
Pertinence
Question n° 12133 posée par M. André Jouany

Situation des entreprises de bâtiment et de travaux publics dans la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Économie

09/06/1983
Pertinence
Question n° 12826 posée par M. André Jouany

Situation du logement dans la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Urbanisme

21/07/1983
Pertinence