Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau

Institut national de l'origine et de la qualité

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

26/09/2013
Pertinence
Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/09/2005
Pertinence
Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

Gravité de la situation des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 06000 posée par M. Roland Courteau

Restructuration du vignoble et quotas de plantation

Réponse du ministère : Agriculture

10/08/1989
Pertinence
Question n° 09751 posée par M. Roland Courteau

Fermeture du centre technique expérimental de viticulture et d'oenologie de Narbonne (Aude)

La question est caduque

18/02/1988
Pertinence
Question n° 08614 posée par M. Roland Courteau

Revendications des distilleries coopératives

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1987
Pertinence
Question n° 07296 posée par M. Roland Courteau

Revendications des distilleries coopératives

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 06669 posée par M. Roland Courteau

Chute des cours sur le marché des vins de table

La question est caduque

18/06/1987
Pertinence
Question n° 27189 posée par M. Marcel Souquet

Narbonne: suppression de la station oenologique

Réponse du ministère : Agriculture

24/08/1978
Pertinence