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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

   Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   12/07/2018

   Pertinence

2. Question n° 04454 posée par M. Jean Sol

   Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   19/04/2018

   Pertinence

3. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Lignes à grande vitesse en Occitanie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 0707G posée par M. Robert Navarro

   Construction de la ligne à grande vitesse entre Montpellier et Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/01/2016

   Pertinence

5. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

6. Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

   Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   24/03/2011

   Pertinence

7. Question n° 16045 posée par M. François Rebsamen

   Avenir du fret ferroviaire en Côte-d'Or

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   18/11/2010

   Pertinence

8. Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

   Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   16/07/2009

   Pertinence

9. Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

   Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   25/10/2007

   Pertinence

10. Question n° 0432S posée par M. Roland Courteau

    Réorganisation du fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    13/02/2004

    Pertinence