Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

219 questions

Question n° 25476 posée par M. Hervé Marseille

Qualification et rémunération des orthophonistes

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle

Accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

Politique de santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

24/02/2017
Pertinence
Question n° 25128 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Sous-équipement en audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet

Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017
Pertinence
Question n° 1590S posée par M. Yves Daudigny

Prise en charge psychiatrique des 16-25 ans

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24190 posée par M. Philippe Mouiller

Amélioration de l'accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23913 posée par M. Alain Milon

Amélioration de l'accès aux soins des patients nécessitant une audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23942 posée par Mme Brigitte Micouleau

Amélioration de l'accès aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/11/2016
Pertinence