Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 20041 posée par M. Robert del Picchia

Application du code d'alerte national pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

27/10/2005
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Richard Yung

Avenir de Radio France internationale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/01/2006
Pertinence
Question n° 1010S posée par M. Robert del Picchia

Campagne de communication pour les élections par Internet des conseillers à l'AFE

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22864 posée par M. Marcel Vidal

Paysage audiovisuel français à l'étranger

La question a été retirée pour cause de décès.

20/04/2006
Pertinence
Question n° 26262 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Campagne d'information civique à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/02/2007
Pertinence
Question n° 15446 posée par M. Jacques Legendre

Disparition du magazine francophone Cambodge Soir Hebdo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/10/2010
Pertinence
Question n° 16746 posée par M. Louis Duvernois

Réception des chaînes nationales à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/01/2011
Pertinence
Question n° 0199C posée par Mme Claudine Lepage

Politique audiovisuelle extérieure

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/06/2011
Pertinence
Question n° 0201C posée par M. Ivan Renar

Politique audiovisuelle extérieure

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/06/2011
Pertinence
Question n° 0202C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Politique audiovisuelle extérieure

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/06/2011
Pertinence