Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 19767 posée par M. Roger Madec

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/10/2005
Pertinence
Question n° 24573 posée par M. Pierre Mauroy

Préoccupations des professionnels de l'information de France Bleu Nord

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/09/2006
Pertinence
Question n° 24580 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction du budget consacré aux piges et contrats à durée déterminée dans les radios locales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/09/2006
Pertinence
Question n° 25329 posée par M. Jacques Legendre

Évolution du budget accordé au fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/11/2006
Pertinence
Question n° 04294 posée par M. Louis Souvet

Aides des exécutifs locaux aux radios locales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/05/2008
Pertinence
Question n° 05734 posée par M. Philippe Madrelle

Fonctionnement des radios locales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/10/2008
Pertinence
Question n° 06460 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir du financement des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/12/2008
Pertinence
Question n° 07050 posée par M. Jean-Luc Fichet

Financement public des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/01/2009
Pertinence
Question n° 07510 posée par Mme Patricia Schillinger

Financement des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/02/2009
Pertinence
Question n° 12163 posée par Mme Michèle André

Diffusion en numérique des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/02/2010
Pertinence