Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal

    Financement du SUAMME

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16247 posée par M. Marcel Vidal

    Régime de retraite complémentaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21902 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

    Non-renouvellement de l'opération agri-environnementale " Basses Cévennes à Châtaignier " (Gard)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17212 posée par M. Roland Courteau

    Bilan et perspectives de la politique d'arrachage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06225 posée par M. Gérard Delfau

    Insuffisance de financement des dossiers de mobilité foncière pour le plan Etat-Région

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21498 posée par M. Marcel Vidal

    Indemnisation des agriculteurs du Languedoc-Roussillon victimes de sinistres

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20888 posée par M. Henri Collette

    Etat de préparation des assises rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08685 posée par M. Marcel Costes

    Soutien à la production de blé dur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

    Budget de l'INRA pour 1986

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne