Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 16442 posée par M. Marcel Vidal

    Erosion du littoral en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24933 posée par M. Robert Tropeano

    Rôle du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00359 posée par M. Robert Tropeano

    Menace de sécheresse en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01912 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences environnementales du projet de réorganisation du fret ferroviaire annoncé par la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

    Canal du Midi

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11546 posée par M. Roland Courteau

    Éco-prêt à taux zéro

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0873S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Freins au développement de l'éolien dus à Météo France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13738 posée par M. Roland Courteau

    Consommation d'énergie des équipements ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13932 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Extension du bonus-malus à l'électroménager

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20882 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Contamination en milieu lagunaire du Languedoc-Roussillon au polychlorobiphényle

    La question est caduque

    Pertinence Faible