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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal

   Financement du SUAMME

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/11/2005

   Pertinence

2. Question n° 16247 posée par M. Marcel Vidal

   Régime de retraite complémentaire obligatoire

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   24/02/2005

   Pertinence

3. Question n° 0541S posée par M. Roland Courteau

   Retraites agricoles complémentaires

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

   02/10/2004

   Pertinence

4. Question n° 21902 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

   Non-renouvellement de l'opération agri-environnementale " Basses Cévennes à Châtaignier " (Gard)

   La question est caduque

   17/04/1997

   Pertinence

5. Question n° 17212 posée par M. Roland Courteau

   Bilan et perspectives de la politique d'arrachage

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/08/1996

   Pertinence

6. Question n° 06225 posée par M. Gérard Delfau

   Insuffisance de financement des dossiers de mobilité foncière pour le plan Etat-Région

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/05/1994

   Pertinence

7. Question n° 21498 posée par M. Marcel Vidal

   Indemnisation des agriculteurs du Languedoc-Roussillon victimes de sinistres

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/06/1992

   Pertinence

8. Question n° 20888 posée par M. Henri Collette

   Etat de préparation des assises rurales

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/04/1992

   Pertinence

9. Question n° 08685 posée par M. Marcel Costes

   Soutien à la production de blé dur

   Réponse du ministère : Agriculture

   26/11/1987

   Pertinence

10. Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Agriculture

    28/08/1986

    Pertinence