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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau

   Risque de tsunami et alerte descendante

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   04/04/2019

   Pertinence

2. Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau

   Situation des viticulteurs après les épisodes de gel de 2017 dans l'Aude

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   13/07/2017

   Pertinence

3. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau

   Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   23/04/2015

   Pertinence

5. Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau

   Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   27/11/2014

   Pertinence

6. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 0883S posée par M. Roland Courteau

   Viticulture dans le département de l'Aude

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

9. Question n° 0660S posée par M. Roland Courteau

   Concurrence entre les entreprises établies en France et celles établies dans un autre État membre de l'Union européenne

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   12/12/2013

   Pertinence

10. Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau

    Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    26/09/2013

    Pertinence