Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 03251 posée par M. Jean-Claude Frécon

Mise en place d'un service civique universel

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

31/01/2008
Pertinence
Question n° 03252 posée par M. Jean-Claude Frécon

Financements insuffisants du service civil volontaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

31/01/2008
Pertinence
Question n° 09856 posée par M. Roland Courteau

Création d'une allocation autonomie pour les jeunes de 18 à 25 ans

Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

30/07/2009
Pertinence
Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

Jeunesse et prévention

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

15/01/2010
Pertinence
Question n° 13021 posée par M. Roland Courteau

Rapport de l'Observatoire national de la pauvreté

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Secourisme en France

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/07/2010
Pertinence
Question n° 16791 posée par M. François Rebsamen

Service civique volontaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/01/2011
Pertinence
Question n° 09674 posée par M. Pierre Charon

Isolement des personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

12/12/2013
Pertinence
Question n° 18220 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

État des lieux du surendettement en France et réponses à y apporter

La question est caduque

08/10/2015
Pertinence
Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Mesures en faveur de la jeunesse

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

01/02/2017
Pertinence