Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 03766 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de TV6
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 07628 posée par M. Paul Loridant
Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 07890 posée par M. Paul Loridant
Compte rendu d'un communiqué rédigé par la CNCL
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 08846 posée par M. Paul Loridant
Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 09256 posée par M. Paul Loridant
Respect du cahier des charges par les chaînes de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 09318 posée par M. Paul Loridant
Compte rendu d'un communiqué rédigé par la CNCL
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 11361 posée par M. Henri de Richemont
Conséquences sur les entreprises médiatiques locales de l'absence du principe de non-cumul dans le projet de loi sur la communication électronique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question est caduque
Pertinence