Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 04109 posée par M. Roger Poudonson

Demandeurs d'emploi: pourcentage de travailleurs immigrés

Réponse du ministère : Emploi

27/01/1982
Pertinence
Question n° 06110 posée par M. Michel Giraud

Demandeurs d'emploi: gratuité des frais de candidature

Réponse du ministère : Emploi

26/05/1982
Pertinence
Question n° 09751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Demandeurs d'emploi: nombre

Réponse du ministère : Emploi

13/01/1983
Pertinence
Question n° 14786 posée par M. Joseph Raybaud

Demandeurs d'emploi: conséquences de la nouvelle procédure administrative

Réponse du ministère : Travail

29/12/1983
Pertinence
Question n° 15260 posée par M. Michel Doublet

Formation en alternance des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

25/04/1996
Pertinence
Question n° 06469 posée par M. Martial Bourquin

Devenir de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06581 posée par Mme Jacqueline Alquier

Suppression de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

11/12/2008
Pertinence
Question n° 07720 posée par M. Roland Courteau

Formation pour les demandeurs d'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

05/03/2009
Pertinence
Question n° 08074 posée par Mme Gisèle Printz

Suppression de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08200 posée par M. Roland Courteau

Suppression de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

02/04/2009
Pertinence