Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 17371 posée par M. Michel Doublet

Situation des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

05/09/1996
Pertinence
Question n° 17306 posée par M. Alain Vasselle

Entreprises de restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

29/08/1996
Pertinence
Question n° 17186 posée par M. Henri Belcour

Situation des entreprises de restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

22/08/1996
Pertinence
Question n° 17230 posée par M. Michel Sergent

Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

22/08/1996
Pertinence
Question n° 17261 posée par M. Guy Fischer

Entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

22/08/1996
Pertinence
Question n° 17281 posée par M. Serge Mathieu

Restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

22/08/1996
Pertinence
Question n° 17132 posée par M. Edouard Le Jeune

Entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

08/08/1996
Pertinence
Question n° 17133 posée par M. Bernard Dussaut

Entreprises de restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

08/08/1996
Pertinence
Question n° 16960 posée par M. Auguste Cazalet

Difficultés des entreprises de restauration des monuments historisques

Réponse du ministère : Culture

01/08/1996
Pertinence
Question n° 17009 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Application de la loi programme relative au patrimoine monumental

Réponse du ministère : Culture

01/08/1996
Pertinence