Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 0891G posée par Mme Maryse Carrère

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendante

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11719 posée par M. Sebastien Pla

    Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en danger

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11084 posée par M. Christian Bilhac

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09695 posée par Mme Anne Souyris

    Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes Robert Doisneau à Paris

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09541 posée par M. Ian Brossat

    Situation du Groupe d'oeuvres sociales de Belleville

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0627G posée par M. Pierre-Alain Roiron

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08499 posée par M. Sebastien Pla

    Aide d'urgence pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en milieu rural assommés par l'explosion des charges

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08122 posée par M. Alain Joyandet

    Situation financière compliquée de nombreux Ehpad

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06927 posée par Mme Laurence Rossignol

    Pérennité des crèches associatives

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05754 posée par M. François Bonhomme

    Sauvegarde de la filière agricole biologique en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible