Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 04793 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Label « French Tech » à l'international

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26636 posée par M. René-Paul Savary

    Enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26544 posée par M. Laurent Burgoa

    Baisse des compétences mathématiques des élèves français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13121 posée par M. Vincent Segouin

    Métiers et formations dispensées dans les lycées agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13057 posée par Mme Françoise Férat

    Amélioration de la connaissance des formations et métiers de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0731S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Offre de soins dans les hôpitaux publics de la Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09406 posée par Mme Corinne Imbert

    Fidélisation des personnels militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0050S posée par Mme Josiane Costes

    Politique éducative en milieu rural

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00832 posée par M. Daniel Dubois

    Opportunité d'un parc éolien offshore au large de la baie de Somme et de la côte d'Opale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24305 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Prise en compte des milieux humides dans la révision des zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible