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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 12720 posée par M. Henri Belcour

   Réforme des taxes sur les produits forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/11/1990

   Pertinence

2. Question n° 01510 posée par M. Pierre Lacour

   Industrie papetière française

   Réponse du ministère : Industrie

   10/06/1993

   Pertinence

3. Question n° 03876 posée par M. Edouard Le Jeune

   Récupération et recyclage du papier et du carton

   Réponse du ministère : Environnement

   02/12/1993

   Pertinence

4. Question n° 11216 posée par M. Edouard Le Jeune

   Amélioration de la récupération des papiers en vue de leur recyclage

   Réponse du ministère : Environnement

   22/06/1995

   Pertinence

5. Question n° 11569 posée par M. Jean-François Le Grand

   Papier recyclé

   Réponse du ministère : Environnement

   20/07/1995

   Pertinence

6. Question n° 0582S posée par M. Daniel Hoeffel

   Conséquences du développement des importations de papier journal en provenance d'Amérique du Nord

   Réponse du ministère : Industrie

   26/02/1997

   Pertinence

7. Question n° 24352 posée par M. Auguste Cazalet

   Situation de l'industrie papetière française au regard de l'élargissement de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

   Réponse du ministère : Économie

   13/04/2000

   Pertinence

8. Question n° 24383 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Application de la taxe générale sur les activités polluantes à l'industrie papetière

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   13/04/2000

   Pertinence

9. Question n° 35108 posée par M. Raymond Courrière

   Hausse du prix du papier

   Réponse du ministère : Économie

   13/09/2001

   Pertinence

10. Question n° 36376 posée par Mme Annie David

    Plan social au centre technique du papier

    Réponse du ministère : Industrie

    15/11/2001

    Pertinence