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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 01282 posée par M. Henri de Raincourt
Avenir professionnel des transporteurs routiers
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 38036 posée par M. Henri de Raincourt
Avenir professionnel des transporteurs routiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32128 posée par M. Michel Doublet
Modernisation de l'ingénierie publique de l'Etat
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 28593 posée par M. Henri de Raincourt
Avenir des artisans du taxi
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25730 posée par M. Henri de Raincourt
Transport de marchandises par les taxis
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 21334 posée par M. André Dulait
Transports routiers et hausse du prix du gazole
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18226 posée par M. Michel Moreigne
Exécution du XIe contrat de plan Etat-région Limousin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15924 posée par M. André Dulait
Travaux publics : retard pris pour l'exécution du XIe Plan
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06325 posée par M. René Régnault
Conséquences pour le département des Côtes-d'Armor de l'application de la Convention nationale de la manutention portuaire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03021 posée par M. Robert Pagès
Avenir de l'industrie cimentière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence