Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 00855 posée par M. Marcel Vidal

Politique en matière de radios locales

Réponse du ministère : Culture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 08842 posée par M. René-Pierre Signé

Avenir des radios locales sans publicité

Réponse du ministère : Culture

10/12/1987
Pertinence
Question n° 09093 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Décisions de la CNCL

Réponse du ministère : Culture

24/12/1987
Pertinence
Question n° 03982 posée par M. Emmanuel Hamel

Définition du statut des services locaux du câble

Réponse du ministère : Culture

30/10/1997
Pertinence
Question n° 11844 posée par M. Georges Gruillot

Diffusion par satellite en France

Réponse du ministère : Culture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 13096 posée par M. Michel Barnier

Attribution de nouvelles fréquences de télévision et pays de Savoie

Réponse du ministère : Culture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13412 posée par M. Jean-Jacques Robert

Publicité et violence

Réponse du ministère : Culture

14/01/1999
Pertinence
Question n° 20102 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Spot publicitaire télévisé de la Caisse d'épargne

Réponse du ministère : Culture

04/11/1999
Pertinence
Question n° 22447 posée par M. Emmanuel Hamel

Droit aux chaînes télévisées analogiques à une diffusion numérique de leur programme

Réponse du ministère : Culture

03/02/2000
Pertinence
Question n° 25537 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation du volume des programmes télévisés faisant l'objet d'un sous-titrage au profit des personnes atteintes de surdité

Réponse du ministère : Culture

25/05/2000
Pertinence