Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

140 questions

Question n° 15987 posée par M. Michel Charasse

Respect des règles de neutralité politique dans le service public de l'audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2005
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. Michel Teston

Télévision numérique de terre (TNT)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/05/2005
Pertinence
Question n° 17798 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnement de l'émetteur de Luttange

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2005
Pertinence
Question n° 19865 posée par M. André Lardeux

Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19903 posée par M. Philippe Richert

Accès au réseau de la télévision numérique terrestre pour la chaîne KTO

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20040 posée par M. Philippe Marini

Accès au réseau TNT de la chaîne KTO

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

Présence de TV5 sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon

Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Richard Yung

Avenir de Radio France internationale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21566 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès des associations de handicapés aux médias télévisuels

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006
Pertinence