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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 19599 posée par M. René Beaumont

    Rôle du patrimoine architectural dans l'activité économique et culturelle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19625 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des entreprises spécialisées dans les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12696 posée par M. André Boyer

    Conséquences des diminutions des crédits de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17371 posée par M. Michel Doublet

    Situation des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16960 posée par M. Auguste Cazalet

    Difficultés des entreprises de restauration des monuments historisques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17009 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Application de la loi programme relative au patrimoine monumental

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17014 posée par M. René Rouquet

    Difficultés des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16937 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16705 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16731 posée par M. Charles Descours

    Entreprises de restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible