Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 27201 posée par M. Gérard Bailly

    Lundi de Pentecôte

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00375 posée par M. Robert Tropeano

    Bilan de la journée de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00571 posée par M. Robert Tropeano

    Politique gérontologique dans l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01137 posée par M. Thierry Repentin

    Schéma départemental en faveur des personnes âgées en Savoie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01552 posée par M. Jean Louis Masson

    Journée de solidarité en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01773 posée par M. Jean Louis Masson

    Non-renouvellement des CAE dans certaines maisons de retraite en Moselle

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03069 posée par M. Gérard Cornu

    Modalités de mise en oeuvre pour 2008 du plan solidarité-grand âge

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04565 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Mise en place d'un numéro d'urgence pour les personnes âgées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04790 posée par Mme Éliane Assassi

    Revalorisation générale et immédiate des pensions des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05331 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Politique salariale dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible