Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

156 questions

Question n° 33324 posée par M. Jean Mézard

Personnel militaire féminin du service de santé retraité: situation

Réponse du ministère : Défense

25/03/1980
Pertinence
Question n° 27158 posée par M. Jean Amelin

Professions non salariées: nombre d'organismes servant des retraites

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 01685 posée par M. Marc Boeuf

Situation des retraités de la police

Réponse du ministère : Intérieur

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03192 posée par M. Marc Boeuf

Situation des retraités de la police

Réponse du ministère : Intérieur

23/10/1986
Pertinence
Question n° 05844 posée par M. Rodolphe Désiré

Exploitants agricoles: retraite forfaitaire

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06408 posée par M. Jean Cluzel

Retraite des commerçants et artisans

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07397 posée par M. Raymond Bouvier

Retraités non salariés

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

06/08/1987
Pertinence
Question n° 07674 posée par M. Louis Souvet

Conditions d'exploitation des gîtes ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

10/09/1987
Pertinence
Question n° 08086 posée par M. Bernard Charles Hugo

Exploitation des gîtes ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08203 posée par M. Roland Courteau

Exploitation des gîtes ruraux par les agriculteurs retraités

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1987
Pertinence